Déposée le 9 novembre 2006 par georges gastaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PosVision »
Le déposant est georges gastaud domicilié(e) lieu dit les rouberts, 158 chemin de la Rouguière,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, georges gastaud domicilié(e) lieu dit les rouberts, 158 chemin de la Rouguière,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
georges gastaud - lieu dit les rouberts, 158 chemin de la Rouguière,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France
georges gastaud - lieu dit les rouberts, 158 chemin de la Rouguière,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; Camera de securite.
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